CONDITIONS D’UTILISATION

Introduction

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Les présentes conditions d'utilisation régissent l'utilisation du site web géré par l'Atelier Numérique de Solincité qui accueille des jeunes de 10 à 21 ans. En utilisant notre site web, vous acceptez ces conditions d'utilisation dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces conditions d'utilisation, vous ne devez pas utiliser notre site web.

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Utilisation du site web

Notre site web est destiné à fournir des informations sur nos programmes et services, ainsi que pour faciliter la communication entre nos usagers et notre établissement médico-social. Vous vous engagez à utiliser notre site web conformément aux lois et réglementations applicables, ainsi qu'à ces conditions d'utilisation.

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Propriété intellectuelle

Le contenu de notre site web, y compris les textes, les images, les graphiques, les logos et les marques de commerce, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et ne peut être utilisé sans notre autorisation expresse. Vous pouvez télécharger et imprimer des copies de notre contenu à des fins personnelles et non commerciales, mais vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou utiliser notre contenu à des fins commerciales.

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Limitation de responsabilité

Nous ne serons pas responsables de tout dommage direct, indirect, spécial ou consécutif découlant de l'utilisation de notre site web, y compris les pertes de revenus ou de profits, la perte de données ou les interruptions de service.

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Modification des conditions d'utilisation

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site web. Nous vous encourageons à consulter régulièrement ces conditions d'utilisation pour rester informé des mises à jour.

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Droit applicable

Ces conditions d'utilisation sont régies par les lois de [pays/état] et tout litige découlant de leur interprétation ou de leur application sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Marmande.

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Conclusion

Nous espérons que ces conditions d'utilisation vous ont été utiles et que vous utiliserez notre site web de manière responsable et en conformité avec ces conditions. Si vous avez des questions ou des préoccupations, n'hésitez pas à nous contacter.